Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHANTEROLLES
CRENO-IMPEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4021739
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2023
DOMAINE DE CHANTEROLLES de CRENO-IMPEX

Présentation de la marque DOMAINE DE CHANTEROLLES

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRENO-IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE CHANTEROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRENO-IMPEX domicilié(e) ZI des Iscles, Impasse des Caniers - 13160 - CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 306 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DE CHANTEROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHANTEROLLES est expirée depuis le 23 juillet 2023.

CRENO-IMPEX a également déposé les autres marques suivantes : LE MONARQUE , WALIDA , SAVEURS DE MON VERGER , BONNE PECHE , POISSONS CHOISIS , éO'BiO Le bio vous sourit , PETITS CLOWNS , LA SEMAINE LOCALE ! , LOCAL ET FIER DE L'ETRE , Prod'acteur Par nature


CRENO-IMPEX, Société par Actions Simplifiée - ZI des Iscles, Impasse des Caniers - 13160 - CHATEAURENARD - France - SIREN 302306592


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 29 décembre 2015 - Concession de licence n°660062 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.